Marie-Laure Moutard

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De: Marie-Laure MOUTARD
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, chargé d'instruire les demandes et de se prononcer sur l'imputabilité des dommages au valproate de sodium ou à l'un de ses dérivés et sur les responsabilités
2° Au titre des médecins compétents dans le domaine de la neuropédiatrie
membre titulaire
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
JORFTEXT000047904012(source JORF)
nomination
30 Juillet 202330/07/2023
De: Marie-Laure MOUTARD
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, chargé d'instruire les demandes et de se prononcer sur l'imputabilité des dommages au valproate de sodium ou à l'un de ses dérivés et sur les responsabilités
membre titulaire
Remplace:M. Louis VALLEE
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
JORFTEXT000047650837(source JORF)
nomination
08 Juin 202308/06/2023
De: Marie-Laure MOUTARD
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, chargé d'instruire les demandes, de se prononcer sur l'imputabilité des dommages au valproate de sodium ou à l'un de ses dérivés et sur les responsabilités
2°
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
JORFTEXT000042211543(source JORF)
nomination
06 Août 202006/08/2020
De: Marie-Laure MOUTARD
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, chargé d'instruire les demandes et de se prononcer sur l'imputabilité des dommages au valproate de sodium ou à l'un de ses dérivés
2°
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
JORFTEXT000035138691(source JORF)
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: Marie-Laure MOUTARD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 16 JANVIER 2013
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du groupe des hôpitaux universitaires de l'Est parisien (hôpital Armand-Trousseau, Paris 12e) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
Agence de la biomédecine
AFSB1330108S(source BOSanté)
charge
15 Avril 201315/04/2013
De: Moutard (Marie-Laure)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770410(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Moutard (Marie-Laure)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000212990(source JORF)
nomination
08 Juin 200108/06/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.